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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SMIA VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC ROUSSILLON
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VINAUSSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINAUSSEL
SMIA VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC ROUSSILLON, société anonyme

Numéro de dépôt :
3035555
Date de dépôt :
20/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2010

Présentation de la marque VINAUSSEL

Déposée le 20 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) SMIA VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINAUSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMIA VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC ROUSSILLON domicilié(e) 34725 SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 312 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque VINAUSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINAUSSEL est expirée depuis le 20 juin 2010.

SMIA VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : L'EMPIRE DES SENS


SMIA VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC ROUSSILLON, société anonyme - 34725 SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France - SIREN 341312171


TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 4 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°349913 - Publication au BOPI 2002-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.